Mentions Légales

L’AST Beaucaire

Adresse siège social
195, Allée de la Narbonnaise
30300 Beaucaire

Téléphone
04 66 59 17 13

N° SIRET
775 860 281 00028

N° RNA

Directeur de publication
Rémy RAUSCHER – Ergonome

Hébergement

Le site est hébergé par :
AGENCE 301
43 rue de la République
30400 Villeneuve-les-Avignon

Conception

Le présent site a été réalisé par :
AGENCE ANONYMES
4 bis Montée du Fort
30400 Villeneuve-les-Avignon
www.agence-anonymes.com

Propriété intellectuelle

Ce site internet est la propriété de l’AST Beaucaire. 

Tout le contenu du présent sur ce site Internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.

Crédits photographies 

Shutterstock

Liens

Ce site Internet propose des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L’éditeur de ce site Internet ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Il ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’il propose, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les visiteurs du présent site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de son éditeur.

Données

L’éditeur de ce site Internet met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L’éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Si vous constatez une lacune, une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse de l’éditeur, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Données Personnelles

Lorsque vous utilisez le site, les données suivantes peuvent être recueillies :
• l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site
• le fournisseur d’accès de l’utilisateur,
• l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

L’AST Beaucaire collecte uniquement des informations personnelles relatives à l’utilisateur dans le cadre :
• du formulaire de la page contact
• du formulaire de la page Espace Recrutement
• du formulaire d’inscription à la newsletter
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, en procédant lui-même à leur saisie.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée à l’adresse mail suivante :

AST BEAUCAIRE
195, Allée de la Narbonnaise
30300 Beaucaire

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges

Les présentes conditions de consultation de ce site Internet sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de l’éditeur. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Informations complémentaires

Retrouvez également plus d’informations légales sur les pages Politique de Confidentialité et Gestion des Cookies.